Mentions légales
1. Informations légales
1.1 Editeur du site
Nom : Mr Anthony RIVIERE
Adresse : NORMANDIAL 1 AVENUE DU PAYS DE CAEN
Code postal : 14460
Ville : COLOMBELLES
Code APE : 5610A
Immatriculée à Caen le 29/03/2013
1.2 Activité
SIRET : 792 044 349 00035
1.3 Site internet
Le site internet est hébergé sur le domaine : https://www.lanormandine.fr/
1.4 Responsable de la publication
Responsable de la publication : Mr Anthony RIVIERE
E-mail : eurlriviere@hotmail.fr
Tél. : 02 31 72 46 20
1.5 Agence / Webmaster
Entreprise : Mix Communication
Adresse : 1 Rue Henri Spriet
Code postal : 14120
Ville : Mondeville
Pays : France
1.6 Hébergement
Le site https://www.lanormandine.fr/ est hébergé par : o2switch, dont le siège est situé à l’adresse ci-après :
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
https://www.o2switch.fr/
2. Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : https://www.lanormandine.fr/
Anthony RIVIERE s’efforce de fournir sur le site https://www.lanormandine.fr/ les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Manon Capelli n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
3. Accessibilité
Le site https://www.lanormandine.fr/ est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Anthony RIVIERE s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Anthony RIVIERE ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Propriété intellectuelle
Anthony RIVIERE est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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5. Liens hypertextes et cookies
5.1 Liens hypertextes
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5.3 Les cookies tiers
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6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
6.1 Responsables de la collection des données personnelles
Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Anthony RIVIERE. https://www.lanormandine.fr/ est représenté par Anthony RIVIERE, son représentant légal.
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6.2 Finalité des données collectées
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- pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation
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A propos des mentions légales :
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